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ARTICLE 2 - NOS PRODUITS
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ARTICLE 3 - COMMANDES
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ARTICLE 4 - PRIX ET FACTURATION
Les prix, remises et promotions sont susceptibles d'être modifiés sans préavis. Le prix facturé pour un produit ou un service sera celui en vigueur au moment de la commande et sera indiqué dans votre e-mail de confirmation de commande. Sauf mention contraire expresse, les prix affichés n'incluent pas les taxes, les frais d'expédition, de manutention, de douane ni d'importation. Les prix affichés dans nos boutiques en ligne peuvent différer des prix pratiqués en magasin, en ligne ou dans d'autres boutiques exploitées par des tiers. Nous pouvons proposer, de temps à autre, des promotions sur les Services susceptibles d'influencer les prix et régies par des conditions générales distinctes des présentes Conditions. En cas de conflit entre les conditions d'une promotion et les présentes Conditions, les conditions de la promotion prévaudront. Vous vous engagez à fournir des informations d'achat, de paiement et de compte à jour, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans nos magasins. Vous vous engagez à mettre à jour rapidement votre compte et vos autres informations, notamment votre adresse e-mail, vos numéros de carte de crédit et leurs dates d'expiration, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire. Vous déclarez et garantissez que (i) les informations de carte de crédit que vous fournissez sont exactes et complètes, (ii) vous êtes dûment autorisé à utiliser cette carte pour l'achat, (iii) les frais engagés seront honorés par votre société de carte de crédit, et (iv) vous paierez les frais engagés aux prix affichés, y compris les frais de livraison et de manutention, ainsi que toutes les taxes applicables, le cas échéant.
ARTICLE 5 - EXPÉDITION ET LIVRAISON
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ARTICLE 6 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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ARTICLE 8 - LIENS TIERS
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ARTICLE 11 - COMMENTAIRES
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ARTICLE 12 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
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ARTICLE 14 - RÉSILIATION
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ARTICLE 15 - EXCLUSION DE GARANTIES
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ARTICLE 18 - DIVISIBILITÉ
Si une disposition des présentes Conditions d'utilisation est jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition restera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera réputée dissociée des présentes Conditions d'utilisation. Cette dissociation n'affectera pas la validité et l'applicabilité des autres dispositions.
ARTICLE 19 - RENONCIATION ; INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD
Le fait que nous n'exercions pas ou ne fassions pas valoir un droit ou une disposition des présentes Conditions d'utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition. Les présentes Conditions d'utilisation et toutes les politiques ou règles de fonctionnement publiées par nous sur ce site ou relatives au Service constituent l'intégralité de l'accord et de l'entente entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service, remplaçant tous les accords, communications et propositions antérieurs ou contemporains, oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, mais sans s'y limiter, toute version antérieure des Conditions d'utilisation). Toute ambiguïté dans l'interprétation des présentes Conditions d'utilisation ne saurait être interprétée en défaveur du rédacteur.
ARTICLE 20 - CESSION
Vous ne pouvez pas déléguer, transférer ou céder le présent Contrat ni aucun de vos droits ou obligations en vertu des présentes Conditions sans notre consentement écrit préalable, et toute tentative en ce sens sera nulle et non avenue. Nous pouvons transférer, céder ou déléguer les présentes Conditions et nos droits et obligations sans votre consentement ni préavis.
ARTICLE 21 - DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions Générales de Vente et tout accord séparé par lequel nous vous fournissons des Services sont régis et interprétés conformément aux tribunaux fédéraux, étatiques ou territoriaux du siège social de Diamancel Europe. Vous et Diamancel Europe consentez à la compétence territoriale et personnelle de ces tribunaux.
ARTICLE 22 - TITRE
Les titres utilisés dans le présent contrat sont inclus uniquement pour des raisons de commodité et ne limitent ni n'affectent les présentes Conditions.
ARTICLE 23 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS D'UTILISATION
Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions d'utilisation à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit, à notre entière discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie des présentes Conditions d'utilisation en publiant les mises à jour et les modifications sur notre site web. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement notre site web pour prendre connaissance des modifications. Nous vous informerons de toute modification importante des présentes Conditions conformément à la loi applicable, et ces modifications entreront en vigueur à la date indiquée dans l'avis. Votre utilisation continue des Services ou votre accès aux Services après la publication de toute modification des présentes Conditions d'utilisation vaut acceptation de ces modifications.
ARTICLE 24 - COORDONNÉES
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